Déposée le 6 novembre 1984 par SCHVARTZMAN FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DODANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCHVARTZMAN FREDERIC domicilié(e) 27 Avenue des Peupliers,75016 PARIS (dossier no 2273787) - 75016 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHVARTZMAN FREDERIC domicilié(e) 27 Avenue Des Peupliers,75016 PARIS (dossier no 2273787) - 75016 - France.
La marque DODANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DODANE est expirée depuis le 6 novembre 2014.
SCHVARTZMAN FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : MC MONTE CARLO
SCHVARTZMAN FREDERIC - 27 Avenue des Peupliers,75016 PARIS (dossier no 2273787) - 75016 - France
SCHVARTZMAN FREDERIC - 27 Avenue Des Peupliers,75016 PARIS (dossier no 2273787) - 75016 - France
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2004 n°2273787 - Publication au BOPI 2004-09-27
Renouvellement sans limitation n°2039719 - Publication au BOPI 1994-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14
Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256514 - Publication au BOPI 1998-06-17
Tous articles d'horlogerie, de bijouterie, chronométrie et compteurs de temps.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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